Président du Comité d’Ethique Hospitalier (H/F/X)

1. Contexte et finalité de la fonction

La Clinique Saint-Jean lance un appel à candidature en vue de désigner le/la Président(e) de son Comité d’éthique hospitalier. Instance consultative pluridisciplinaire, le Comité d’éthique contribue à la réflexion éthique au sein de l’institution. Il accompagne les professionnels dans l’analyse des questions éthiques soulevées par les pratiques de soins et l’organisation hospitalière et exerce, dans le cadre légal et réglementaire applicable, les missions relatives à l’éthique de la recherche clinique.

Dans un environnement hospitalier marqué par l’évolution des pratiques médicales, les progrès scientifiques et technologiques, ainsi que par des enjeux croissants en matière de respect de l’autonomie des patients, de qualité des soins et de responsabilité professionnelle, le Comité joue un rôle essentiel de réflexion, de dialogue et d’aide à la décision.

Le/la Président(e) contribue à garantir la qualité, l’indépendance et la pertinence de cette réflexion, dans le respect des missions propres du Comité et de son fonctionnement collégial. Il/Elle exerce sa fonction dans le respect :

• des dispositions légales et réglementaires applicables aux comités d'éthique hospitaliers et à l'évaluation éthique des recherches cliniques 
• du règlement d'ordre intérieur et des modalités de fonctionnement du Comité 
• des principes d'indépendance, d'impartialité, de collégialité et de confidentialité 
• des règles applicables en matière de conflits d'intérêts et de déontologie

La fonction s'inscrit dans une logique de collaboration avec les membres du Comité et les interlocuteurs institutionnels concernés, sans préjudice de l'indépendance requise pour l'exercice des missions éthiques.

Les modalités de nomination, la durée du mandat, les conditions d'exercice et la disponibilité attendue sont précisées conformément aux dispositions applicables et aux règles de gouvernance de la Clinique Saint-Jean.

2. Missions et responsabilités

Sous réserve des compétences respectives du Comité et de ses membres, le/la Président(e) est chargé(e) de :

Assurer la présidence et le bon fonctionnement du Comité

• Préparer et présider les réunions du Comité, en collaboration avec les interlocuteurs concernés.
• Définir les priorités de travail et veiller à la bonne organisation des activités.
• Garantir la qualité des échanges, la collégialité des travaux et le respect des règles de fonctionnement.
• Favoriser la participation active de l'ensemble des membres et la prise en considération des différentes disciplines et sensibilités représentées.

Promouvoir la réflexion éthique dans les pratiques hospitalières

• Favoriser l'analyse des situations complexes soulevant des questions éthiques dans les pratiques de soins.
• Veiller à la formulation d'avis et de recommandations argumentés, indépendants et adaptés aux situations examinées.
• Encourager une approche fondée sur le respect de la dignité, de l'autonomie et des droits des patients, ainsi que sur les principes de bienfaisance, de non-malfaisance et de justice.
• Contribuer au développement d'une culture éthique partagée au sein de la communauté hospitalière.

Veiller à la qualité de l'examen éthique des recherches cliniques

• Contribuer à l'organisation et à la qualité des travaux du Comité relatifs aux recherches cliniques, conformément aux missions qui lui sont légalement attribuées.
• Veiller à la rigueur scientifique et éthique de l'examen des dossiers relevant de sa compétence.
• Garantir le respect des exigences applicables en matière d'indépendance, d'impartialité, de confidentialité et de gestion des conflits d'intérêts.
• Favoriser une réflexion attentive à la protection des participants à la recherche, à leurs droits et à leur sécurité.

Assurer le dialogue avec l'institution et ses professionnels

• Favoriser le dialogue entre le Comité, les équipes médicales, les professionnels de santé et les autres acteurs de l'institution.
• Contribuer à la visibilité et à la compréhension des missions du Comité.
• Représenter le Comité auprès des instances institutionnelles, dans le respect de son indépendance et de son rôle consultatif.
• Identifier les besoins éventuels de sensibilisation, de formation et de développement de la réflexion éthique.